SCI

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} Déterminer le nombre de parts d'une SCI
} Déclarer les revenus fonciers d'une SCI imposée à l'IS
} Comment créer une SCI
Lettre : Résolutions à l'assemblée générale d'une SCI soumise à l'impôt sur les sociétés
Lettre : Résolutions proposées à l'AGO d'une SCI soumise à l'impôt sur le revenu
Lettre : Avis de liquidation d’une SCI sur un support habilité à recevoir des annonces légales
Modèle : Acte de cession de parts sociales d’une SCI
Lettre : Procès-verbal de l'AG ordinaire d'une SCI soumise à l'impôt sur les sociétés
} Constituer une sci pour protéger un enfant handicapé ou fragile
} Déclarer les revenus fonciers d'une SCI transparente
Déterminer le nombre de parts d'une SCI
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Déclarer les revenus fonciers d'une SCI imposée à l'IS
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Comment créer une SCI
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Résolutions à l'assemblée générale d'une SCI soumise à l'impôt sur les sociétés
Résolutions proposées à l'AGO d'une SCI soumise à l'impôt sur le revenu
Avis de liquidation d’une SCI sur un support habilité à recevoir des annonces légales
contrat : Acte de cession de parts sociales d’une SCI
Procès-verbal de l'AG ordinaire d'une SCI soumise à l'impôt sur les sociétés
Constituer une sci pour protéger un enfant handicapé ou fragile
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Déclarer les revenus fonciers d'une SCI transparente
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